Mentions légales

Ce site est publié par Vaugeois Metal Works.

Société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros.

Immatriculé au RCS d’Aix en Provence sous le numéro d’identification 907669055.

Numéro APE: 3311Z.

Siège Social: 3830 route d’éguilles, 13090 Aix en Provence.

No TVA: FR91907669055.

Directeur de la publication: M. Clément Vaugeois.

Hébergeur du site internet

Le site Vaugeois Metal Works est hébergé par squarespace:

Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Irlande
D08 N12C

Squarespace Ireland Limited est une société à responsabilité limitée par actions qui dépend de la législation irlandaise et dont le numéro d’immatriculation est le 527641.

Représentants :
Colm MacCarvill - Directeur et secrétaire général
Courtenay O’Connor - Directrice

Numéro de TVA : IE 3041081MH

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.